- Résumé du livre
Cet ouvrage propose de modifier le contexte dans lequel évolue l’UE avant de modifier le texte du Traité constitutionnel, faute de quoi les citoyens ne s’identifieront pas au projet européen.
Il opère tout d’abord un diagnostic des problèmes que rencontre l’Europe en les regroupant dans trois ensembles : la capacité d’absorption, l’accès aux ressources et les relations avec le Proche-Orient. Il appelle à une évolution des relations entre la sphère politique et la société civile afin de faire éclore la démocratie participative aux côtés de la démocratie représentative.
À partir de ce constat et de cette exigence, le Forum permanent de la société civile propose une vision à moyen terme de l’ensemble eurasiatique à travers la création d’une « Alliance des trois mers » (Mer Méditerranée, Mer Noire et Mer Caspienne) fondée sur la méthode des « anneaux olympiques » qui s’entrelacent. Cette Alliance aurait son siège à Istanbul, et disposerait de ses propres institutions dont une Cour de justice compétente en matière de droits de l’homme basée à Strasbourg.
Ses frontières seraient déterminées par celles de l’UE et des autres pays qui la rejoindraient. Ses compétences seraient limitées à quatre domaines : l’énergie et l’eau (considérés comme les leviers des guerres de ce siècle), un grand marché intégré, les droits de l’homme et des associations, la jeunesse.
En attendant, le Forum ébauche un scénario de sortie de la crise institutionnelle, notamment à travers la convocation d’une troisième Convention chargée de modifier le Traité constitutionnel, et l’organisation d’une consultation paneuropéenne des citoyens en 2009, année des prochaines élections au PE et du renouvellement de la Commission européenne.
Cet ouvrage « tranche, par l’originalité de son propos sur ce qu’on entend au PE », a déclaré le Vert belge Pierre Jonckheer.
Le Vert français Gérard Onesta est d’accord avec les auteurs pour dire que « le projet européen est en danger », notamment parce qu’il est financé au moyen de « pièces jaunes ».
A propos du Traité constitutionnel, il a avoué sa « peur » qu’une Convention III obtienne finalement moins que le texte actuel de la Constitution, et a suggéré de reprendre d’abord « mot pour mot » le texte du traité en séparant « le bon grain de l’ivraie », c’est-à-dire la partie sur les dispositions constitutionnelles et la partie sur les politiques communautaires.
En revanche, il s’est prononcé contre la proposition du Forum sur « l’élection du Président de la Commission européenne au suffrage universel ».
En référence à l’Alliance des trois mers, Juan Behrend, secrétaire général du Parti Vert Européen, a souligné la nécessité d’une nouvelle politique de voisinage pour l’UE, car il est « moralement intenable » de continuer à « garder les gens à distance avec le sourire ». Un sujet qui, sera discuté lors du congrès de Genève.
Rappelant la proposition initiale des Verts sur la tenue d’un référendum européen sur la Constitution, M. Behrend s’est interrogé sur les « voies juridiques » qui permettraient de valider cette consultation. Êtes-vous favorables à « un système à la double majorité » des États membres et des citoyens ?, a-t-il lancé aux auteurs.
Plus critique, le Vert néerlandais Joost Lagendijk a jugé « dangereux » les arguments selon lesquels la capacité d’absorption de l’UE face aux pays candidats à l’adhésion serait déjà dépassée. « Nous ne sommes pas contre l’élargissement », se sont défendus les auteurs : l’Alliance que nous suggérons permet ce processus et aménage deux filets de protection autour de l’Europe.
mercredi 20 septembre 2006