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- Sinople
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-Les Verts/ALE élus à la présidence /vice-présidence de 9 Commissions du Parlement européen
Europe

La moitié des pays, dont la France, prévoient de consulter les citoyens par référendum pour ratifier le Traité établissant une Constitution pour l’Europe - signé à Rome le 30 octobre 2004 par les chefs d’Etat et de gouvernement des 25 pays de l’Union européenne -. Les autres pays prendront leur décision par la voie parlementaire.

- Les Verts et le Traité Modificatif Européen
Décision des Verts lors de leur Conseil National du 24 novembre 2007

Voir également l’appel à référendum européen Le Conseil national interrégional des Verts, réuni à Saint-Denis les 24 & 25 novembre 2007, 1. Considère que le Traité Modifié Européen (TME) permet de sortir (...)

 
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Les Verts présentent le livre (du Forum permanent de la société civile)
- « Plan B pour une autre gouvernance européenne »
Verts-europe-sinople

Bruxelles, 19/09/2006 (Agence Europe) - La groupe des Verts/ALE a présenté le 19 septembre l’ouvrage intitulé « Plan B pour une autre gouvernance européenne » dont le collectif d’auteurs appartient à (...)

 
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Un socle commun de valeurs européennes ?
-  Les valeurs des Européens (SOFRES)
Le 3 juin 2005 - Etude auprès de 10 pays européens.

L’enquête - Les valeurs des Européens - a été réalisée par téléphone du 12 au 29 avril auprès d’échantillons d’environ 1 000 personnes, représentatifs des populations nationales âgées de 18 ans et (...)

 
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Référendum
- Résultats locaux TCE.
29 mai 2005

Quelques résultats en Loir-et-Cher...

 
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- Débat public contradictoire sur le TCE.
16 mai - Blois

>> Participer à ce débat en direct sur Internet Info dernière minute : La présence de Dominique Voynet est confirmée celle de Maurice Leroy est annulée. Afin d’assurer un débat contradictoire un intervenant (...)

 
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Le traité établissant une constitution pour l’Europe
- TCE : le point des Verts.
Texte issu du site national.

Les Verts disent OUI à une Europe plus démocratique. Les Verts disent OUI à la Charte des droits fondamentaux. Les Verts COMBATTENT les politiques néolibérales de l’Union. Les Verts disent OUI au TCE pour (...)

 
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- Les OUI, les NON débattent, analyse du traité Constitutionnel

Analyse croisée du traité.

 
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- Référendum interne sur le Traité Constitutionnel Européen
Résultats

Traité établissant une Constitution pour l’Europe (TCE) : résultats du référendum interne.

 
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Dans les sous rubriques... 
- Le texte intégral du traité constitutionnel
télécharger le traité constitutionnel
 
LE DÉBAT DES VERTS FRANÇAIS ET EUROPÉENS
- Traité établissant une Constitution pour l’Europe
13 février 2005 : référendum des Verts Français.
 

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